Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEILLE MAISON
FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1572558
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2010
VIEILLE MAISON de FRANCE BOISSONS GUEVEL

Présentation de la marque VIEILLE MAISON

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BOISSONS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2154274) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2154274) - France.

La marque VIEILLE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE MAISON est expirée depuis le 19 janvier 2010.

FRANCE BOISSONS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : COTISSOIS , NORDET , ANNE PEYRAC (A.PEYRAC) , PONEY , FERDINAND ROUSSEAU (F. ROUSSEAU) , REVEREND , ALTESSE


FRANCE BOISSONS GUEVEL (Société Anonyme) - 62, rue de la République, PLEYBER-CHRIST, 29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2154274) - France - SIREN 375980273


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2154274) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154274 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201062 - Publication au BOPI 1996-05-14

Vins